Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COUBES DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
93454280
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1993 par COUBES DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est COUBES DOMINIQUE, domicilié(e) 18, Quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOMINIQUE COUBES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454280.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2003.

COUBES DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSHUMANCE , DOMINIQUE COUBES , DES TERRES BLEUES , ARDOISE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , " 22 HEURES 48, UN SOIR " , ECL , ENTRE CHIEN ET LOUP


COUBES DOMINIQUE - 18, Quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France


Monsieur DOMINIQUE COUBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Cuir et imitation du cuir et produits en ces matières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et cannes; sellerie. vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.